Politique sur la propriété littéraire et artistique et les marques de commerce – Cours du PCCIE

En vigueur à compter du 1er décembre 2023.

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Nous respectons également les droits ’e marques de commerce d’autrui. Les comptes avec tout autre contenu qui induit les autres en erreur ou qui viole la marque de commerce d’autrui peuvent être mis à jour, suspendus, désactivés ou résiliés par nous à notre seule discrétion. Si vous craignez que quelqu’un puisse utiliser votre marque de commerce sans autorisation appropriée dans le cadre du cours du PCCIE, veuillez envoyer un courriel à hill-levene.imagineur@uregina.ca et nous examinerons votre demande. Si nous la jugeons appropriée, nous pourrions supprimer le contenu offensant, avertir la personne qui l’a publié ou suspendre/désactiver temporairement ou définitivement le compte de la personne en question.